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Propriétaire du Site : Forcimes Sasu, 160 chemin de L’Esquillon, 30640 Beauvoisin

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Email : direction@forcimes.fr

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Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable, expresse et écrite du détenteur des droits sera susceptible d’être poursuivie pour un délit de contrefaçon en encourra les peines prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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